Procédure de vente

(2022_004)

1. Produits

Swedish Lorry Parts AB (SLP) est une société spécialisée dans les pièces de rechange pour les poids lourd, les bus, les chargeurs sur pneus, les tombereaux articulés et les pelles Volvo et Scania.

Une part essentielle des activités de SLP est, et a toujours été, la qualité. Nos clients peuvent être assurés que les pièces de SLP offrent au moins la même qualité que les pièces d’origine.

Nous avons créé nos propres conceptions et construit nos propres outils pour nos produits, nous utilisons toutes les compétences et l’expérience que nous possédons pour travailler avec des améliorations constantes. Tous nos produits sont essentiellement conçus et fabriqués en Suède, un avantage, car ils sont destinés aux véhicules lourds suédois. Chaque pièce SLP est également signée; un sceau qui représente la plus haute qualité. Nous ne pouvons permettre qu’une pièce détachée de SLP soit de moins bonne qualité que la pièce d’origine.

La gamme des produits SLP est disponible dans nos principaux catalogues, « Camion et bus », « Tout-terrain » et « Industrie et marine », ainsi que sur notre CD et, pour les clients disposant d'une connexion, sur www.slp.se.

Des nouveaux produits sont constamment introduits dans la gamme. Notre site Web www.slp.se contient les informations sur ces produits, nos distributeurs et nos clients sont régulièrement informés.

Cette Politique et procédure de vente fournit les lignes directrices de base pour la coopération entre SLP et vous en tant que client.

Pour les autres conditions, veuillez consulter les conditions générales de SLP sur www.slp.se.

2. Prix

2.1 Prix

Les tarifs sont susceptibles d’être modifiés à tout moment avec un préavis d’un mois. SLP peut modifier le prix des produits afin de refléter toute modification de coût qu’elle subit en raison de facteurs indépendants de notre volonté (y compris, entre autres, les fluctuations des taux de change, la modification des droits ou taxes, l’augmentation du coût des matériaux ou d’autres coûts de fabrication).

2.2 Devises

Les factures sont généralement établies dans trois devises selon le destinataire -

Couronnes suédoises (SEK) pour les clients en Suède, en Norvège, au Danemark et en Islande.
Les factures seront établies en EUR pour les clients de la zone EURO.
Les factures seront établies en USD pour les clients des zones restantes.

Si la facturation est dans une devise différente de celle du paiement, il y aura un calcul final du montant reçu à la réception du paiement sur le compte SLP. Tout écart par rapport au montant facturé en SEK sera facturé au Client.

2.3 Instructions de payement

Le paiement peut être effectué directement sur l’un de nos comptes bancaires. Nos coordonnées bancaires sont les suivantes :

Danske Bank
Adresse : Årstaängsvägen 21B, Box 47038, SE-100 74 Stockholm, Suède

Si vous souhaitez plus d’informations sur nos comptes, veuillez nous contacter à info@slp.se

3. Procédures de devis

3.1 Délai de devis

Toutes les demandes reçues par SLP recevront un devis écrit. Le délai normal de rédaction d'un devis est le même jour ou le jour suivant la réception d’une demande. Ce délai peut être plus long en fonction de la taille et de la complexité de la demande.

3.2 Conditions de la livraison

Tous les devis sont établis départ usine, entrepôt de SLP (Incoterms 2000), sauf convention différente. Les frais de transport, d’emballage et d’assurance sont à la charge du client.

3.3 Conditions du paiement

Sauf convention écrite différente, les conditions de paiement appliquées par SLP sont règlement à l’avance, avant toute expédition.

SLP peut, sur demande, vérifier sa solvabilité avec l'aide de la société Creditsafe et proposer un paiement par crédit si la société est solide

4. Procédures de commande

4.1 Classes de commandes

Toutes les commandes doivent être ouvertes sur notre page Web ou envoyées à SLP par courrier ordinaire, fax ou e-mail. Si cela n’est pas possible du fait de l’absence de connexion ou de difficultés techniques, etc., des commandes peuvent être adressées à SLP par téléphone. Vous pouvez utiliser votre propre bon de commande ou le bon de commande SLP 001.1 (voir ci-joint) pour passer vos commandes.

Six classes de commandes différentes sont utilisées pour commander des pièces.

WEB (A)                      Commande passée sur le site par un client enregistré
WEB (B)                      Commande passée sur le site par un client non registré
EXPRESS (E)               Expédition le même jour
NORMAL (N)             Commande normale
STOCK (P)                  Commande de stock
SPECIAL (S)                Commande aux conditions ou exigences spéciales

WEB (A):

Commande passée sur le site Web. Le mode de livraison et la taille de la commande déterminent la manière dont la commande sera traitée - comme E, N, P ou S ci-dessous.

WEB (B):

Commande passée sur le site. Sera expédié dans les trois jours ouvrables après le jour de la commande.

EXPRESS (E) :

Cette classe de commande peut être utilisée lorsque la livraison rapide de pièces est nécessaire et que l’expédition le jour même est essentielle. Normalement, pas plus de 30 lignes de commande, 300 KG et/ou 1,5 m3. Pour les commandes allant jusqu’à 120 lignes de commande, l’envoi le lendemain sera utilisé. Veuillez nous contacter si vous avez des questions ou des exigences particulières.

NORMAL (N) :

Cette classe de commande peut être utilisée pour les commandes de pièces planifiées ou non planifiées, mais urgentes. Normalement, jusqu’à 120 lignes de commande et/ou 1200 kg et/ou 6m3. La commande sera expédiée dans les trois jours ouvrables suivant le jour de la commande / réception de la confirmation de commande. Si un client a besoin d’une date d’expédition ultérieure, elle peut être appliquée. La date d’expédition peut également être adaptée dans l’attente de la disponibilité des produits.

STOCK (P) :

Cette classe de commande est utilisée pour le réapprovisionnement des stocks et pour les commandes plus importantes. Les commandes seront expédiées dans les 5 jours ouvrables suivant le jour de la commande / réception de la confirmation de commande. Si un client a besoin d’une date d’expédition ultérieure, elle peut être appliquée. La date d’expédition peut également être adaptée dans l’attente de la disponibilité des produits.

SPECIAL (S) :

Cette classe de commande est utilisée pour les commandes avec des conditions spéciales ou des commandes exceptionnellement importantes. Le délai de livraison et l'expédition peuvent également dépendre de conditions générales spéciales.

4.2 Emballage et manutention

SLP facture des frais de 150 SEK (20 EUR) pour l’emballage et la manutention des commandes d’une valeur inférieure à 10 000 SEK et de 350 SEK (40 EUR) pour les commandes d’une valeur supérieure à 10 000 SEK . 

4.3 Marchandises dangereuses

Être autorisé à transporter des produits classés comme marchandises dangereuses selon La loi (2006 : 263) contient des règles qui doivent être suivies. Les produits doivent être envoyés dans un envoi séparé et emballés dans un emballage approuvé. Cela signifie que l'emballage doit répondre à certaines exigences de conception et de test pour être utilisé. Des frais supplémentaires seront ajoutés.

4.4 Confirmation de commande

Toutes les commandes passées à SLP seront confirmées par une confirmation de commande au plus tard le jour ouvrable qui suit la réception de la commande. La confirmation de commande des commandes Express (E) sera envoyée à la réception de la commande.

4.5 Commandes en souffrance

Sur la base de la confirmation de commande, le client fournit des informations sur le traitement des articles en rupture de stock. Les articles en rupture de stock peuvent être déduits de la commande et commandés à nouveau par le client lors de la prochaine commande, ou rester en instance. Tout article en rupture de stock sera livré avec la commande suivante passée par le client, lorsque les articles en rupture de stock sont disponibles en stock, sauf convention différente.

Les commandes de type B n'auront pas de commandes en souffrance. Seuls les articles en stock pourront être commandés.

4.6 Adresses

Tous les documents relatifs aux commandes doivent être envoyés à :      

Swedish Lorry Parts AB 
Botvid Business Center
Fågelviksvägen 9
145 53 Norsborg
SUÈDE      
Téléphone :  + 46 8 555 978 00      
Télécopie :   +46 8 555 978 98      
Courriel:   info@slp.se

4.7 Échéance de commande

En raison des heures de départ des transports, des variations peuvent survenir dans le délai de commande selon les zones commerciales. En règle générale, ce qui suit s’applique :

WEB (A)               En fonction du mode de livraison
WEB (B)               En fonction du mode de livraison
EXPRESS (E)        16:00 (CET) pour expédition le même jour par TNT ou DHL.                                                    
                              11.00 (CET) pour expédition le même jour par un autre moyen NORMAL (N)                              
NORMAL (N)      16:00 (CET) pour livraison le 3ème jour ouvrable après avoir passé une commande.
STOCK (P)           16.00 (CET) pour livraison le 5ème jour ouvrable après avoir passé une commande.
STOCK (S)           Aucune échéance de commande. Selon les délais de livraison ou un autre accord convenus.

5 Procédures d’expédition

Lors de l’expédition de pièces et d’accessoires, SLP respecte les conventions et accords internationaux, les réglementations spéciales stipulées par les autorités des pays concernés et les instructions d’expédition reçues du client. Afin de permettre à SLP de fournir en permanence le meilleur service possible, il sera utile de signaler à SLP tout problème pouvant survenir avec le transport maritime, les douanes, les autorités, etc.

5.1 Destination

L’adresse de livraison à laquelle les marchandises doivent être envoyées doit être indiquée. Cette adresse pouvant être différente selon les modes d’expédition, il est nécessaire de disposer d’informations complètes à ce sujet.

5.2 Transporteurs

Les conditions de livraison standard de SLP sont DÉPART USINE entrepôt SLP, Kumla, pour toutes les classes de commandes (selon INCOTERMS 2000). Par conséquent, il revient au client de choisir un transporteur. SLP est en contact permanent avec divers transporteurs et peut recommander le transporteur le mieux adapté en fonction des solutions de transport disponibles.

5.3 Frais de fret

Si le client demande à SLP de gérer la livraison, les frais de transport seront normalement payés à l’avance par SLP et portés au débit de la facture en tant qu’élément distinct.

5.4 Assurance

Selon les conditions de livraison de SLP, il incombe au client de souscrire une assurance de transport. Si nécessaire, SLP peut assurer l’expédition pour le compte du client.

5.5 Droits de douane

Selon les conditions de livraison de SLP, il incombe au client de régler tous les droits de douane dans le pays importateur.

5.6. Autorités - documents

Lors de livraisons dans des pays où les autorités exigent des certificats d’origine, des factures consulaires, etc., SLP produit ces documents et les présente aux autorités suédoises. Les frais payés à ces autorités sont débités sur les factures en tant qu’éléments séparés.

5.7 Questions bancaires

Dans les cas où un document est envoyé via une banque, SLP requiert les informations relatives à la banque du client.

5.8 Emballage spécial

Un client peut demander un emballage spécial pour certains articles d’une commande. SLP doit approuver au préalable toute demande d’emballage spécial de ce type. Un supplément pour un emballage spécial convenu sera appliqué. Le coût est calculé soit en fonction des heures consacrées à l’emballage spécial, soit en tant que coût / article supplémentaire.

6 Retour et se retire.

Si vous souhaitez retourner des marchandises commandées par erreur ou si vous souhaitez exercer votre droit de rétractation, vous devez suivre la procédure de retour décrite ci-après.

6.1. Période de renvois.

Vous disposez d'un délai de 30 jours après l'arrivée de votre commande pour procéder à un retour.

6.2 Rapport de retour

Vous devez remplir un rapport de retour, disponible sur le site Web www.slp.se/fr/retour ou en contactant SLP à info@slp.se et attendre notre réponse et un ordre de retour avant de nous renvoyer la marchandise.

6.3 Conditions de la marchandise

Les pièces doivent être retournées non utilisées dans leur emballage d'origine et l'envoi doit être dûment emballé.
En cas d'emballage d'origine manquant ou endommagé, une réduction de valeur a lieu. La dépréciation est appréciée au cas par cas.

6.4 Expédition

Les frais d'expédition et la responsabilité du risque de transport sont à la charge du client.
Les marchandises seront envoyées à notre entrepôt :

Adresse de livraison
Pièces de camion suédoises AB
Vissbergagatan 10-12
692 35 Koumla
Suède

6.5 Frais

Au retour, des frais de 15% seront déduits du remboursement. Avant d'envoyer l'envoi, un ordre de retour sera envoyé par SLP.

6.6 Marquage

Marquez clairement le colis avec le numéro de commande et incluez le bon de retour pour assurer le bon traitement dans notre entrepôt.

6.7 Emballage

Les marchandises doivent être emballées de manière à éviter tout dommage. Toutes les pièces doivent être clairement marquées avec le numéro de pièce.
Les chemises de bouteilles et les kits les contenant doivent être transportés conformément aux instructions de transport spéciales.

6.8 Remboursement

Après réception et contrôle de la marchandise retournée, nous vous contacterons pour convenir du montant à retourner.

7 Procédures de réclamation et de garantie

Si vous avez des réclamations concernant un envoi de pièces, vous devez utiliser le processus de rapport de réclamation garantie décrit ci-après.

7.1 Acceptation des marchandises

Toutes les marchandises expédiées doivent être inspectées par le client en ce qui concerne leur quantité, nombre, poids et volume, immédiatement à l’arrivée de chaque expédition. Toute différence de quantité, nombre, poids et volume doit être signalée à SLP dans les 7 jours suivant la réception de chaque envoi.

7.2 Garantie

Cette politique de garantie s’applique à toutes les pièces et à tous les composants Swedish Lorry Parts. (SLP) vendus aux clients SLP. L’obligation au titre de la présente garantie se limite à rembourser à l’Acheteur un montant égal au prix d’achat, ou à réparer ou remplacer le produit défectueux de la pièce ou du composant SLP acheté(e) jugé(e) défectueux/se après examen par Swedish Lorry Parts. Il relève de la responsabilité du client de s’assurer que toutes les pièces et tous les documents sont soumis avec la réclamation au titre de la garantie. Le client SLP doit soumettre tous les frais de réclamation, avec la demande initiale en vue de l’examen au titre de la garantie. Le numéro d’autorisation de réclamation au titre de la garantie sera créé par le Service de garantie de SLP.
Toutes les pièces et tous les composants SLP sont garantis exempts de défauts de matériaux ou de fabrication dans des conditions normales d’utilisation et d’entretien pendant une période de trente-six (36) mois ou six mille (6 000) heures d’utilisation ou cent vingt mille (120 000) km / (74 500) miles, selon la première éventualité.
Il est entendu que l’utilisateur final ou le mécanicien est en permanence tenu d’examiner que la pièce est adaptée à la réparation entreprise. Toutes les pièces doivent être installées par un mécanicien professionnel expérimenté et dans le respect des consignes d’installation du fabricant.
La garantie est sujette aux conditions suivantes :  
(A) l’Acheteur assure l’entretien et la maintenance du Produit conformément aux recommandations du fabricant. 
(B) l’Acheteur n’a effectué aucune réparation, aucune modification, aucun traitement ni aucune opération ou traitement des Produits sans le consentement écrit de SLP.
(C) La présente garantie ne s’applique pas aux dommages résultant de la rouille, de la corrosion ou d’un stockage prolongé ou inapproprié.
(D) La présente garantie ne couvre pas les frais d’utilisation de carburant ou de lubrifiant, les coûts de location de tout type, le retrait ou la réinstallation du produit, ou le temps excessif nécessaire pour obtenir l’accès au service.
(E) Comme indiqué au point A), il peut être nécessaire de remplacer certaines pièces en raison de leur usure. Étant donné que ces pièces sont consommées à des rythmes variables, le remplacement dépend du fonctionnement et de l’état de votre véhicule ainsi que d’intervalles fixes de fonctionnement et d’utilisation de votre véhicule dans des conditions normales. Ces éléments comprennent, sans toutefois s’y limiter : les filtres, fusibles, courroies, plaquettes de frein, rotors de frein, balais d’essuie-glace, amortisseurs.
(F) La présente garantie ne couvre pas les autres dépenses accessoires ou consécutives, y compris la perte d’utilisation du moteur, la perte de revenus ou les inconvénients.
(G) SLP n’est pas responsable des défaillances résultant d’une pièce ou d’un composant de remplacement qui a fait l’objet d’une mauvaise utilisation, d’une négligence, de l’utilisation d’un lubrifiant ou d’un liquide de refroidissement inapproprié, d’un sous-remplissage, d’une surcharge, d’un manque d’entretien adapté, ou d’un accident. SLP n’est pas responsable de la défaillance de toute pièce qui a été modifiée ou réparée de quelque manière que ce soit qui, de l’avis de SLP, pourrait affecter sa stabilité ou sa fiabilité. SLP n’est pas responsable des défaillances résultant d’une erreur d’installation, de procédures de réparation inadaptées, d’une modification ou d’une mauvaise application des pièces.
(H) S’agissant des pièces SLP, les liquides et le carburant doivent être utilisés conformément à la recommandation du fabricant. Les liquides et le carburant doivent provenir de sources exemptes de contamination. 
Toutes les informations demandées à SLP doivent être soumises au Service de garantie SLP dans les 30 jours suivant la réception de votre numéro de réclamation. Les demandes de retour de pièce(s) adressées au Service de garantie doivent être retournées dans les 90 jours pour éviter tout rejet de la réclamation. 

En cas de rejet de réclamation au titre de la garantie, les questions, commentaires et appels concernant l’issue de la réclamation doivent être soumis par écrit dans les 10 jours. Si aucun appel n’a été demandé au client dans ce délai, la ou les pièces concernée(e) par la réclamation au titre de la garantie seront mises au rebut chez SLP.
Aucune personne, distributeur, agent, employé ou entreprise n’est autorisé à modifier ou à prolonger les conditions des présentes.
Révision 2022-mars : La présente politique de garantie est valable jusqu’à nouvel ordre

Vous devrez utiliser le rapport réclamation garantie S 4-5-62, disponible sur notre site Web ou en contactant SLP, pour signaler toute anomalie constatée et les mesures que vous souhaitez que nous prenions.

Le traitement des livraisons implique toujours un certain montant de dépense, à la fois pour vous en tant que client et pour SLP. Par conséquent, nous appliquons une limite minimale, une valeur minimale par ligne de commande, qui constituera la limite inférieure pour le traitement d’une anomalie. La limite s’applique aux deux parties et doit s’appliquer aux livraisons insuffisantes comme excédentaires. Nous apprécions toutefois toute information relative aux anomalies, quelle que soit leur valeur, afin de pouvoir travailler en permanence à l’amélioration de la qualité.La limite minimale de traitement d’une anomalie est actuellement fixée par ligne de commande à 50,00 SEK.

Les réclamations doivent être signalées au plus tard 7 jours ouvrables après la réception des marchandises dans votre entrepôt pour les codes de rapport 10, 11, 13, 14, 16, 19 et 21.

Pour les produits défectueux, indiquez le code 15, les réclamations doivent être déclarées pendant la période de garantie.

Méthodes d’envoi d’un rapport de réclamation garantie à SLP
Courriel:   warranty@slp.se

7.4 N° de lot

Le numéro de lot, le cas échéant, est indiqué sur l’étiquette de la pièce ou sur l’emballage.

7.5 Codes de rapport

Les codes de rapport utilisés dans le rapport de réclamation garantie sont les suivants:

10 – Contenu incorrect dans le kit

En cas de contenu incorrect dans le kit, SLP accepte les réclamations signalées au plus tard 7 jours ouvrables après la réception des marchandises. Les réclamations après la période de garantie générale ne seront pas acceptées.

11 – Montant facturé incorrect

Si un prix trop élevé est facturé, un avoir doit être demandé. Si un prix trop bas est facturé, une facture supplémentaire doit être demandée..

13 – Pièces incorrectes livrées

La pièce facturée sera créditée par SLP et le client devra passer une nouvelle commande.La pièce livrée par erreur doit, si possible, être conservée par le client et facturée par SLP dans une facture supplémentaire, ce qui doit avoir lieu si la pièce est un article normalement stocké par le client.Si le client ne peut pas conserver la pièce, une autorisation de renvoi de la pièce doit être demandée.

14 – Livraison insuffisante ou excédentaire

Si possible, la livraison excédentaire doit être conservée par le client et facturée par SLP dans une facture supplémentaire. Cela doit se produire si la pièce est un article normalement stocké chez le client.                                          

Si la livraison excédentaire est si importante qu’elle ne peut être acceptée, le client peut demander l’autorisation de renvoyer les pièces.

Remarque : les colis perdus doivent être réclamés au transporteur ou à l’assurance. Dans ces cas, aucun rapport de réclamation garantie ne doit être émis.                                           

15 – Pièce défectueuse / Qualité défectueuse

Si la pièce livrée s’avère défectueuse, soit avant le montage, soit après le montage sur le camion, le bus ou la machine.

16/21 – Dégâts de transport dans l’emballage et/ou mauvais emballage

Remarque ! Les réclamations relatives aux dommages dus au transport doivent toujours être faites auprès du transporteur ou de la compagnie d’assurance.

19 – Autres

Autres réclamations ne pouvant pas être classées sous un code de réclamation spécifique.

7.6 Codes de Décision

Le code de décision est utilisé pour que les clients expriment le moyen requis pour régler la réclamation déposée. Les codes de décision utilisés dans le rapport de réclamation garantie sont les suivants :

0 – Avoir requis

Si vous préférez que la réclamation soit réglée par un avoir.

1 – Pièce manquante requise

En cas de livraison insuffisante, de mauvaises pièces livrées ou de pièce défectueuse, vous pouvez demander à SLP de vous envoyer un remplacement.

2 – Facture supplémentaire requise

En cas de livraison excédentaire, de mauvaise pièce livrée ou commandée.

3 – Autorisation de retour requise

Si vous souhaitez que SLP accepte un retour dû à une livraison excédentaire, à une mauvaise pièce livrée ou commandée.

4 – Autorisation de mise au rebut requise
Dans le cas où le retour des marchandises n’est pas faisable ou impossible.

7.7. Réponse d’action préventive

Une réclamation envoyée à SLP sera traitée par une réponse d’action préventive conformément à laquelle la réclamation du client sera traitée.

7.8 Expédition de retour

Si SLP accepte ou requiert le retour de pièces, celles-ci doivent être renvoyées au plus tard un (1) mois après la réception de la décision. Le fret de retour sera payé par SLP sauf si le retour est dû à de mauvaises pièces commandées par le client. SLP enverra une approbation de retour à joindre à l’expédition.

Adresse d’expédition
Swedish Lorry Parts AB
Vissbergagatan 10-12
692 35 Kumla
Suède

7.9 Emballage

Les marchandises doivent être emballées de manière à éviter tout dommage. Toutes les pièces doivent être clairement identifiées par leur numéro. Remarque : un exemplaire e copie du rapport de réclamation garantie et de l’approbation de retour par SLP doivent être placés dans une enveloppe portant la mention « Fiche de colisage » qui soit être emballée avec les pièces à l’intérieur de la boîte.

7.10 Marquage

Chaque boîte, caisse ou palette doit être numérotée et clairement marquée.

7.11 État des pièces renvoyées

Toutes les pièces renvoyées doivent être à l’état neuf et ne pas être affectées d’une manière quelconque par la rouille ou d’autres dommages. Notre service de contrôle de la qualité vérifiera toutes les pièces renvoyées et décidera si nous pouvons les accepter ou non. Sa décision est définitive et en cas de refus, vous en serez informé, les pièces seront mises au rebut et aucun crédit ne sera émis. Dans les cas ou les retours à SLP demandés par le client sont acceptés en raison de l’absence de vente ou de mauvaises pièces de commande, etc. SLP prendra en charge un coût de réapprovisionnement et de reconditionnement.